1 - Conclusion du contrat
Toute commande de produits implique l’adhésion sans réserve aux présentes conditions générales de vente, complétées ou aménagées par nos conditions Particulières, qui annulent toute clause contraire pouvant figurer dans les conditions d’achat, bons de commande, ou autres documents commerciaux. Ventes exclusivement réservées aux personnes majeures.
2 - Prix
Les marchandises sont facturées au tarif en vigueur au jour de la passation de la commande. Les conditions tarifaires sont disponibles au sein de chaque agence. Les prix peuvent inclure une provision pour variation de cours et être révisés en fonction des cours. Les frais de port sont à la charge exclusive de l’acheteur.
3 - Livraison
La livraison est effectuée soit par la remise directe du produit à l’acquéreur en agence soit à son domicile. La vérification des marchandises par l’acheteur doit être effectuée au moment de leur prise en charge. En cas d’avarie ou de manquant, de réclamations sur les vices apparents ou sur la non-conformité du produit livré, l’acheteur émettra des réserves claires et précises qu’il notifiera dans un délai de trois jours, suivant la date de livraison par écrit auprès du vendeur. Il appartiendra à l’acheteur de fournir toute justification quant à la réalité des anomalies constatées.
4 - Délais de livraison
Les délais de livraison sont indiqués en fonction des disponibilités d’approvisionnement. Sauf cas de force majeure (guerre, émeute, incendie, grève totale ou partielle.), en cas de retard de livraison d’une durée supérieure à 15 jours après la date indicative de livraison, l’acheteur aura l’option d’annuler sa commande, sans pouvoir prétendre à quelque indemnité que ce soit.
5 - Retours
Aucun retour n’est possible.
6 - Garantie
Le vendeur apportera le plus grand soin à l’exécution de la commande et à la qualité des produits. En cas de défectuosité reconnue par le vendeur, l’obligation de ce dernier sera limitée au remplacement des quantités défectueuses, sans autre indemnité.
7 - Paiement
Sauf conditions particulières, les factures de vente sont payables en totalité à la commande y compris la provision pour variation de cours. Paiement par chèque de banque, virement bancaire ou espèces à concurrence de 1000 euros par jour et par personne.
Pour rappel, conformément à la loi, tous nos achats sont réglés par chèque ou par virement. Les espèces sont interdites.
8 - Clause résolutoire
Aucune.
9 - Litiges
Les tribunaux compétents seront choisis en fonction du montant du litige et du lieu de résidence du client, le litige pourra être jugé par le Tribunal d’Instance ou de Grande Instance.